Mentions légales

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété
intellectuelle.

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de la société LA CAMPAGNE ST LAZARE ou de tiers ayant autorisé LA CAMPAGNEST LAZARE à les utiliser.

Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés. Tous les droits de reproduction sont réservés et strictement limités, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations  iconographiques et photographiques.

Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.

Toute utilisation non autorisée de tout ou partie de ces droits par des tiers est susceptible de donner lieu à des poursuites judiciaires.

LA CAMPAGNE ST LAZARE décline toute responsabilité en cas de retard de mise à jour, de même qu’en cas d’interruption ou d’indisponibilité temporaire du service.

LA CAMPAGNE ST LAZARE se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site.

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduits sont autorisés sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel et privé.

Cela exclut tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable du directeur de la publication est strictement interdite, constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales, ainsi qu’au paiement de dommages et intérêts.

L’utilisateur du site www.montchampdufeu.com reconnait disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.

LA CAMPAGNE ST LAZARE ne saurait être tenu responsable des éléments et évènements en dehors de son contrôle liés à l’utilisation du site et de leurs effets ou des incompatibilités matérielles et/ou logicielles et des dommages qui pourraient éventuellement en résulter pour l’environnement technique de l’utilisateur, notamment pour ses ordinateurs, logiciels, équipements réseaux et tout autre matériel utilisé pour accéder ou utiliser le service et/ou les informations.

Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement, d’introduire ou de modifier  frauduleusement des données d’un tel système constitue un délit passible de sanctions pénales.

Le site www.mag.stlazare.net autorise la mise en place d’un lien hypertexte portant vers son contenu, sous réserve :

• d’autorisation du directeur de la publication du site ;
• de ne pas utiliser la technique du lien profond (« deep linking »), c’est-à-dire que les pages du site www.mag.stlazare.net ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessibles par l’ouverture d’une fenêtre dédiée ;
• de mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.

Toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue à l’exception des dispositions prévues. Cette autorisation ne s’applique pas aux sites Internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

LA CAMPAGNE ST LAZARE décline toute responsabilité quant au contenu des sites proposés en liens, quel que soit le type de lien établi à partir, ou vers www.montchampdufeu.com.

LA CAMPAGNE ST LAZARE se réserve le droit de s’opposer à son établissement.

Toutes les données collectées sur ce site, par quelque moyen que ce soit, sont à l’usage réservé de la société
LA CAMPAGNE ST LAZARE.

Conformément à l’article 34 de la loi 78-17 Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et le Règlement Général sur la Protection des Données (Règlement UE 2016/679) ou « RGPD », vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant.

Pour exercer ce droit, contactez-nous par e-mail à : info@stlazare.net

Consultez notre politique de confidentialité.

Tous droits réservés © LA CAMPAGNE ST LAZARE.
Tous droits de reproduction et de diffusion réservés © LA CAMPAGNE ST LAZARE.

Médiation

Conformément à l’article L. 612-1 du Code de la consommation, dans un délai d’un an à compter de sa réclamation écrite, le consommateur, sous réserve de l’article L.152-2 du code de la consommation, a la faculté d’introduire une demande de résolution amiable par voie de médiation, auprès de 

SAS Médiation Solution

222 chemin de la bergerie 01800 Saint Jean de Niost

site : https://www.sasmediationsolution-conso.fr,

email :  contact@sasmediationsolution-conso.fr